Échos circulaires de la matière organique
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Échos circulaires de la matière organique
D'ici, d'ailleurs, double fil rouge : économie circulaire et matière organique. Exemples de sujets de prédilection : les bio-déchets, la conservation des sols, le compostage, les nouvelles filières de la bio-économie, le marc de café, les circuits courts, etc. Tout est lié.
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(France) Rapport environnemental : publication du décret n°2016-1138 du 19 août 2016 

Le Gouvernement vient de publier, au journal officiel du 21 août 2016, le décret n° 2016-1138 du 19 août 2016 "pris pour l'application de l'article L. 225-102-1 du code de commerce et relatif aux informations environnementales figurant dans le rapport de gestion des entreprises". Analyse du cabinet Gossement Avocats. Le décret n°2016-1138 du 19 août 2016 modifie la rédaction de l'article R.225-105-1 du code de commerce et, partant, le contenu exigible du rapport annuel environnementale de certaines sociétés anonymes. Il précise quelles sont les informations qui doivent être présentées en matière d'économie circulaire et de rejet des émissions de gaz à effet de serre. 

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(France) Le projet de décret pour limiter la vaisselle jetable en plastique mis en consultation jusqu'au 22 août 2016

Le projet de décret définit les conditions d'application des dispositions législatives du code de l'environnement visant à limiter, à partir du 1er janvier 2020, la mise à disposition des gobelets, verres et assiettes jetables en matière plastique, à l'exception de ceux compostables en compostage domestique et constitués, pour tout ou partie, de matières biosourcées.
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